Conseil d'administration
Révision datée du 11 novembre 2017 à 23:00 par Bpivette (discussion | contributions) (Page créée avec « == Conseil d'Administration Carsat Bretagne == Le Conseil d'Administration a, notamment pour mission de délibérer ; * Sur les statuts et les règlements propres à l'or... »)
Conseil d'Administration Carsat Bretagne
Le Conseil d'Administration a, notamment pour mission de délibérer ;
- Sur les statuts et les règlements propres à l'organisme
- Sur le rapport annuel relatif au fonctionnement administratif et financier de l'organisme
- Sur les budgets
Le Coseil d'administration contrôle, par ailleurs, l'application
